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Identification sécurisée pour les votes en ligne
Identification sécurisée
L'identification est l'un des processus clés de tout vote électronique, qu'il soit face à face, télématique ou hybride. Pour éviter que des problèmes potentiels ne surviennent, le logiciel de Kuorum garantit la conformité en donnant au client le choix entre l'identification de base par jeton et l'identification avancée par 2FA ou certificat qualifié.
Mais la sécurité n'est pas le seul facteur important dans les processus d'identification électronique. La facilité d'utilisation est essentielle pour garantir que les électeurs de tous âges participent sans entrave. C'est pourquoi la technologie de Kuorum permet de concevoir différents flux d'identification alternatifs pour le même vote. De cette manière, il est possible de maintenir la sécurité des processus et, en même temps, de permettre à chaque électeur de choisir la méthode d'identification qui lui convient le mieux.
Avec Kuorum, vous pouvez également organiser des assemblées ou des élections qui combinent le vote en ligne et le vote en face-à-face. Dans ce cas, vous pouvez désactiver le deuxième facteur d'authentification pour les électeurs qui viennent en personne à l'événement. Vous pouvez également utiliser des dispositifs dédiés, tels que les totems de vote Kuorum, pour ceux qui n'ont pas de smartphone. La plateforme conserve une piste d'audit de tout ce qui s'est passé sur la plateforme pendant l'événement, pour votre tranquillité d'esprit et celle des auditeurs.
De plus, si vous ne disposez pas d'une base de données actualisée de vos électeurs, la fonctionnalité de formulaires de Kuorum sera utile pour collecter ces données conformément au règlement européen eIDAS.
Identification sécurisée de l'électeur : les différents types
L'identification sécurisée est le processus par lequel une plateforme de vote électronique vérifie que chaque participant est bien celui qu'il prétend être avant de voter. C'est l'étape qui garantit qu'un vote en ligne a la même validité juridique qu'un vote en présentiel. Kuorum propose deux niveaux d’identification —un niveau de base via un jeton et un niveau avancé via l’authentification à deux facteurs (2FA) ou un certificat numérique qualifié —afin que chaque organisation puisse choisir le niveau de sécurité adapté à son type de vote (assemblée générale des actionnaires, élection syndicale, assemblée de copropriétaires, consultation interne, etc.), dans le respect du règlement eIDAS et de la réglementation espagnole relative à la signature électronique.
Les principes fondamentaux de la sécurité dans l'identification des électeurs
L'identification de base sur Kuorum s'effectue à l'aide d'un jeton unique envoyé par e-mail à l'électeur et qui sert de identifiant d'accès au vote :
> Comment ça marche: l'organisateur importe la liste électorale et chaque personne reçoit un jeton individuel et incessible lié à son identité sur cette liste.
> Quand est-ce suffisant? Pour les processus internes présentant un faible risque de contestation, les consultations non contraignantes ou les votes au sein de communautés où la liste électorale est déjà vérifiée par un autre moyen (par exemple, un registre des membres).
> Qu’est-ce que cela garantit? Cela évite l’usurpation d’identité basique et le vote en double, bien que cela n’apporte pas la force probante d’une signature électronique qualifiée.
>Traçabilité: chaque jeton est enregistré dans le journal d’audit (qui a voté, quand et par quelle méthode).
Sécurité avancée dans l'identification des électeurs
L'identification avancée combine l'authentification à deux facteurs (2FA) ou un certificat numérique qualifié (DNIe, certificat de la FNMT ou d'autres émetteurs qualifiés eIDAS), offrant ainsi une validité juridique renforcée face à d'éventuelles contestations :
> 2FA: jeton (par e-mail) + deuxième facteur (par SMS ou via un facteur de connaissance), ce qui réduit le risque d’usurpation d’identité même en cas de fuite du premier facteur.
> Certificat qualifié: identification équivalente à une signature électronique qualifiée au titre de l’eIDAS, offrant le niveau de preuve le plus élevé disponible dans un processus électronique.
> Quand est-elle recommandée: assemblées générales d’actionnaires, élections syndicales et, de manière générale, procédures où le risque de contestation juridique est réel.
> Compatibilité hybride: lors d’événements mixtes (en présentiel + en ligne), le deuxième facteur peut être désactivé pour les personnes qui s’identifient sur place, sans compromettre la sécurité des votants à distance.
> Certifications attestant de ce niveau: ISO 27001, ISO 9001 et Schéma national de sécurité (niveau élevé).
Facilité d'utilisation dans l'identification de l'électeur
Kuorum permet de configurer plusieurs processus d’identification alternatifs au sein d’un même scrutin, afin que chaque électeur utilise la méthode la mieux adaptée à sa situation sans compromettre la sécurité globale du processus :
> Plusieurs processus en parallèle: jeton simple pour certains électeurs, authentification à deux facteurs (2FA) ou certificat pour d’autres, en fonction du profil ou du canal (en présentiel/en ligne).
>Accessibilité pour tous les âges: conçu pour les listes électorales dont les profils sont peu numérisés (copropriétés, ordres professionnels, syndicats).
> Bornes de vote: appareils dédiés aux électeurs ne disposant pas de smartphone lors d’événements en présentiel ou hybrides.
> Journal d’audit: chaque identification (méthode, heure, résultat) est enregistrée et visible par les administrateurs et les auditeurs externes.
> Formulaires de recensement: si l’organisation ne dispose pas d’une base de données à jour des électeurs, le module de formulaires de Kuorum permet de la constituer en conformité avec le règlement eIDAS.
Les 4 étapes pour une identification sécurisée
Prenons l'exemple d'une assemblée générale en ligne d'une société cotée en bourse. La sécurité du vote en ligne repose sur une chaîne de quatre étapes, dont chacune doit être au moins aussi solide que la précédente :
1 - Établissement de la liste électorale. La société définit qui peut voter : tous les actionnaires ou, en cas de vote sur demande, uniquement ceux qui se sont préalablement inscrits.
2 - Vérification préalable de l'identité. Avant le vote, la société vérifie la carte d’identité ou le passeport de chaque actionnaire et, le cas échéant, les documents attestant de la représentation des personnes morales ou de la délégation de vote. Cette étape est gérée par la société elle-même, sans intervention du prestataire de vote.
3 - Identification de l’électeur. Le jour du vote, lorsqu’il accède à la plateforme, le votant s’identifie auprès du système. C’est à ce stade qu’intervient le prestataire de vote en ligne, dont le niveau de sécurité doit être égal ou supérieur à celui des étapes précédentes. Pour garantir un niveau de sécurité élevé, la norme de référence est l’authentification à deux facteurs (quelque chose que l’électeur possède ou connaît + un code dynamique envoyé en temps réel), conformément aux spécifications techniques de sécurité du règlement UE 2015/1502 et comparable au niveau exigé par les banques pour les transactions en ligne.
4 - Activation du vote. Une fois l’identité vérifiée, il faut garantir l’intégrité des données : le vote enregistré ne doit pas pouvoir être altéré. Cela s’effectue généralement à l’aide d’horodatages, générés par un tiers de confiance et liés à la date, à l’heure et aux données de l’électeur (adresse IP, appareil, etc.) ; toute altération ultérieure rend l’horodatage non conforme. La technologie blockchain offre une alternative qui permet d’obtenir cette même garantie d’intégrité sans dépendre d’une autorité de certification centrale.
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Foire aux questions sur l'identification sécurisée de l'électeur
Quelle est la différence entre l'identification de base et l'identification avancée lors d'un vote en ligne ?
L'identification de base repose sur un jeton unique envoyé à l'électeur et suffit pour les procédures présentant un faible risque juridique. L'identification avancée intègre une authentification à deux facteurs (2FA) ou un certificat numérique qualifié, offrant ainsi une validité juridique renforcée en cas de contestation ; elle est recommandée pour les assemblées générales d'actionnaires ou les élections syndicales.
Qu'est-ce qu'un certificat numérique qualifié et lesquels sont acceptés par Kuorum ?
Il s'agit d'un certificat électronique délivré par un prestataire de services de confiance qualifié au titre du règlement eIDAS. Kuorum prend en charge les certificats tels que le DNIe ou ceux délivrés par la FNMT, entre autres certificats compatibles avec eIDAS.
Un vote effectué à l'aide d'un simple jeton d'identification est-il juridiquement valable ?
Oui, à condition que le processus fasse l'objet d'un audit en bonne et due forme et que le risque de contestation soit faible. Pour les processus présentant un risque juridique plus élevé (assemblées générales, élections), il est recommandé d'utiliser l'authentification à deux facteurs (2FA) ou un certificat qualifié.
Quelles sont les étapes à suivre avant l'identification de l'électeur le jour du scrutin ?
Avant que l'électeur n'accède à la plateforme, l'entreprise organisatrice établit la liste électorale et vérifie l'identité des électeurs (carte d'identité ou passeport, ainsi que les documents de représentation ou de procuration le cas échéant). La vérification préalable à l'établissement de la liste électorale peut être effectuée via la plateforme à l'aide de la fonctionnalité « formulaires » ou de manière indépendante, sans l'intervention du prestataire de services de vote en ligne.
Quel niveau de sécurité le règlement (UE) 2015/1502 exige-t-il pour l'identification de l'électeur ?
Le règlement définit plusieurs niveaux de sécurité pour l'identification électronique (faible, substantiel et élevé). Pour atteindre le niveau élevé, recommandé lors de scrutins présentant un risque juridique important, une authentification à deux facteurs est nécessaire : une donnée que l'utilisateur possède ou connaît, associée à un code dynamique envoyé à ce moment-là.
Comment garantit-on qu'un vote ne puisse pas être modifié une fois exprimé ?
Grâce à des horodatages générés par un tiers de confiance, qui associent le vote à la date, à l'heure et aux données de l'électeur au moyen d'une clé alphanumérique (hachage). Si les données sont altérées, la nouvelle clé générée ne correspond pas à l'originale, ce qui révèle la manipulation. La technologie blockchain offre une alternative à ce mécanisme sans dépendre d'une autorité de certification centrale.
Est-il possible de combiner l'identification en présentiel et en ligne lors d'un même événement ?
Oui. Kuorum permet d'organiser des événements hybrides dans lesquels les électeurs présents sur place peuvent s'identifier sans authentification à deux facteurs (vérification sur place), tandis que les électeurs à distance utilisent l'authentification à deux facteurs (2FA) ou un certificat, sans que cela n'affecte la traçabilité globale dans le journal d'audit.
Comment un électeur qui ne possède pas de smartphone peut-il s'identifier ?
Vous pouvez vous identifier à l'aide des bornes de vote Kuorum, des appareils dédiés mis à disposition lors de l'événement en présentiel, sans avoir besoin d'un appareil personnel.
Quelles informations sont consignées lors du processus d'identification en vue d'un audit ultérieur ?
La plateforme conserve un journal d'audit indiquant la méthode d'identification utilisée, l'heure et le résultat de chaque vérification, accessible aux administrateurs et aux auditeurs externes du processus.
Puis-je utiliser différentes méthodes d'identification pour différents électeurs lors d'un même scrutin ?
Oui. Kuorum permet de concevoir différents processus d'identification au sein d'un même scrutin, de sorte que chaque électeur puisse utiliser la méthode la mieux adaptée à son profil sans compromettre la sécurité globale du scrutin.
Quelles certifications de sécurité garantissent l'identification des électeurs sur Kuorum ?
Kuorum est certifié ISO 27001, ISO 9001 et conforme au Schéma national de sécurité au niveau élevé, des certifications qui garantissent à la fois la sécurité de base et la sécurité avancée du processus d'identification.
L'authentification par 2FA ralentit-elle le processus de vote ?
Pas de manière significative : le deuxième facteur est envoyé et validé en quelques secondes (par SMS, via l'application ou par e-mail), et peut être désactivé de manière sélective pour les électeurs votant en personne sans compromettre la sécurité des électeurs votant à distance.
