Si vous êtes propriétaire d’un logement, vous savez par expérience à quel point le processus de prise de décision lors d’une assemblée de copropriétaires peut être lent et compliqué, sans parler du faible niveau d’implication de nombreux voisins. Une solution de vote électronique et asynchrone, qui permette à chaque copropriétaire de participer à son propre rythme et depuis son domicile, favorise une plus grande participation aux assemblées. En Espagne, à la suite des récentes modifications législatives introduites par la réforme de la Loi sur la propriété horizontale, le vote en ligne dans les assemblées de copropriétaires est désormais légal, à condition que certains critères techniques soient respectés.
Comment fonctionne le système de vote dans les assemblées de copropriétaires.
Le processus de prise de décision et de vote dans les assemblées de copropriétaires est régi en Espagne par la Loi sur la Propriété Horizontale de 1960, qui a été modifiée au fil des ans, à l’exception de la Catalogne, où la réglementation de la copropriété est incluse dans le Code civil.
Selon cette loi, sauf en Catalogne où cela est autorisé, les votes doivent se tenir lors d’une réunion présentielle des copropriétaires, au cours de laquelle sont discutées et décidées les questions concernant la communauté. Cependant, de plus en plus de copropriétés choisissent d’offrir aux copropriétaires la possibilité de voter en ligne.
Cela s’explique par le fait qu’il existe la possibilité pour les copropriétaires qui ne peuvent pas se rendre physiquement à l’assemblée de déléguer leur vote au président de la copropriété, exerçant ainsi leur droit de participation.
La solution du vote en ligne est particulièrement utile pour les copropriétés dont les propriétaires ne résident pas habituellement dans l’immeuble, ne s’y trouvent pas au moment de l’assemblée ou pour les personnes ayant des problèmes de mobilité.
Avantages du vote électronique lors des assemblées de copropriétaires
La mise en place d’un système de vote en ligne asynchrone, c’est-à-dire ne nécessitant pas la participation à une heure précise, peut présenter les avantages suivants:
- Une augmentation de la participation des copropriétaires. En ne rendant pas obligatoire la présence à une heure ou dans un lieu précis, davantage de voisins seront disposés à voter et à participer aux décisions de la communauté. Chacun pourra ainsi participer activement, où et quand cela lui conviendra le mieux, selon sa situation personnelle et son rythme de vie.
- Une meilleure qualité des décisions. Une participation accrue entraîne déjà une amélioration de la qualité démocratique des décisions. De plus, comme il s’agit d’un vote asynchrone, le temps de réflexion est plus long, ce qui permet de prendre des décisions de meilleure qualité.
- Plus d’agilité dans la prise de décision. La plupart des assemblées de copropriétaires se réunissent une fois par an pour approuver les comptes, élire les organes de gestion et discuter des questions accumulées au fil de l’année. Un système de discussion et de vote en ligne au sein de la copropriété permet d’augmenter la fréquence des débats sur les sujets de la communauté. Cette agilité permet, par exemple, de mieux profiter des fonds publics destinés à la rénovation des logements, tels que les travaux d’entretien et les rénovations énergétiques.
Solutions en libre gestion ou clé en main.
Les communautés de copropriétaires sont très diverses par nature. Certaines auront besoin de solutions en libre gestion leur permettant d’organiser des votes sécurisés et juridiquement valides. D’autres pourront investir dans des solutions incluant un service d’accompagnement afin de réduire la charge de travail liée à la gestion des assemblées en ligne. Chez Kuorum, nous aidons depuis 2013 des organisations de toutes sortes à gérer leurs votes électroniques sans effort et selon les plus hauts standards de sécurité. Si vous envisagez de mettre en place ce type de solution dans votre communauté de copropriétaires, contactez-nous et nous vous informerons sans engagement.
.avif)
